Présentation de la marque HORSE POWER *L OR DES HOMMES*
Déposée le 6 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORSE POWER *L OR DES HOMMES* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S.R domicilié(e) 7, rue Jacquard, 25000 BESANCON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.S.R - France.
La marque HORSE POWER *L OR DES HOMMES* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.S.R SARL - 7, rue Jacquard, 25000 BESANCON - France
M.S.R - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Or et produits en or à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en or, vaisselle en or, bougeoirs en or figurines (statuettes) en or, vases en or, cendriers pour fumeurs en or, étuis à cigarettes (en or), fume cigarettes (en or), boîtes en or, porte monnaie en or, poudriers en or, joaillerie en or, bijouterie en or, horlogerie et instruments chronométriques en or, pierres précieuses, boutons de manchettes en or, pince-cravate en or, porte-cles en or, montres bracelets en or, montres de poche en or, pendules et pendulettes en or, marque mage. Organiseurs, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, filtres à café, linge de table, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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